Marque expirée - Marque en non vigueur

BADISTUC
BURGUIERE-VERDEILLE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3627281
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/02/2019
BADISTUC de BURGUIERE-VERDEILLE

Présentation de la marque BADISTUC

Déposée le 5 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUIERE-VERDEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BADISTUC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUIERE-VERDEILLE domicilié(e) Lieudit POUGET,12340 CRUEJOULS - 12340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 350 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BADISTUC est expirée depuis le 5 février 2019.

BURGUIERE-VERDEILLE a également déposé les autres marques suivantes : PREDOSE , ARGILPAINT , HOUILLERES DE CRUEJOULS , ARGILDECO


BURGUIERE-VERDEILLE société par actions simplifiée - Lieudit POUGET,12340 CRUEJOULS - 12340 - France - SIREN 316350024


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531860 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; agglutinants pour couleurs ; diluants pour couleurs ; épaississants pour couleurs ; liants pour couleurs ; enduits (peintures) ; couleurs pour apprêt ; teintures pour apprêt ; blancs (matières colorantes ou peintures) ; blanc de chaux, bleus (matières colorantes ou peintures), carmin de cochenille, indigo (colorant), fustine (colorant) ; émulsions d'argent (pigments) ; pigments, pigments synthétiques, pigments naturels à base de terre, pigments pour béton, pigments pour enduits, pigments pour peintures, pigments pour stucs, pigments pour badigeons à la chaux ; adjuvants pour peintures (liants, diluants), fixatifs (vernis) ; fixateurs pour colorants, fixateurs pour enduits, fixateurs pour stucs, fixateurs pour badigeons à la chaux ; glaçures (enduits) ; badigeons ; lait de chaux.

Matériaux de construction non métalliques ; revêtements de murs (constructions non métalliques) ; revêtements de parois (constructions non métalliques) ; enduits (matériaux de construction) ; argile de construction ; argile (enduit pour la construction) ; ciment (enduit pour la construction) ; glaise ; grès de construction ; silice (quartz) ; chaux ; plâtre.